Le Bureau américain des droits d'auteur a publié un rapport clarifiant sa position sur les œuvres générées par IA, permettant une plus grande flexibilité pour leur enregistrement.
Selon le rapport, seules les œuvres ayant une paternité humaine significative bénéficieront d'une protection. Le contenu généré uniquement par IA reste inéligible, mais le contenu montrant des choix créatifs humains peut se qualifier.
Le Bureau des droits d'auteur affirme que les entrées ou les instructions données aux générateurs d'images IA ne répondent pas au seuil de paternité. Cependant, si un auteur humain modifie des éléments des images, par exemple par inpainting ou remixage, ces changements peuvent répondre au minimum requis d'originalité pour la protection.
Shira Perlmutter, la directrice du Bureau des droits d'auteur, a souligné que la créativité exprimée à travers les systèmes IA continue de bénéficier d'une protection.
Ce rapport de 41 pages fait suite à une consultation ouverte avec des milliers d'intervenants, y compris des photographes. Le Bureau continuera d'évaluer les demandes au cas par cas tout en surveillant les évolutions technologiques et juridiques.
De plus, le Bureau des droits d'auteur prépare un autre rapport abordant la question controversée de savoir s'il est légal d'utiliser des contenus protégés pour former des systèmes IA.