La plainte de la SEC contre Richard Heart rejetée pour des questions de juridiction ; l'agence a 20 jours pour modifier sa plainte

Le 31 octobre 2024, la juge de district américaine Carol Bagley Amon, basée à Brooklyn, a rejeté la plainte de la SEC contre Richard Heart, fondateur de Hex, PulseChain et Pulsex, invoquant l'insuffisance de preuves pour établir la juridiction américaine. La SEC avait accusé Heart de fraude et de détournement d'au moins 12 millions de dollars. La juge a statué que la SEC n'avait pas suffisamment lié les activités de Heart aux États-Unis, en particulier en ce qui concerne les efforts de marketing ciblant les investisseurs américains. Bien que la SEC ait fait valoir que les apparitions de Heart lors de conférences aux États-Unis indiquaient une intention de cibler les investisseurs américains, la juge a estimé que les déclarations faites après la période d'offre n'étaient pas pertinentes. La décision n'absout pas Heart des allégations de fraude, mais se concentre sur l'incapacité de la SEC à prouver un effet substantiel aux États-Unis. La SEC a 20 jours pour déposer une plainte modifiée afin de répondre aux préoccupations juridictionnelles. Heart a célébré la décision, affirmant qu'elle apporte un soulagement à toutes les cryptomonnaies.